Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETITCHIC
Numéro de dépôt :
1665046
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/05/2000
Présentation de la marque PETITCHIC
Déposée le 14 mai 1990 par BARON COUTOLLEAU Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PETITCHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETITCHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITCHIC est expirée depuis le 14 mai 2000.
BARON COUTOLLEAU Jeanine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44